Marque enregistrée - Marque en vigueur

NC NOTRE CHOIX
SNAF, SAS

Numéro de dépôt :
4246363
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
NC NOTRE CHOIX de SNAF

Présentation de la marque NC NOTRE CHOIX

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NC NOTRE CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNAF domicilié(e) 115 RUE DES LIMITES, ZI - 97412 - BRAS PANON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAF, M. LAURENT MOIOLI domicilié(e) 115 RUE DES LIMITES, ZI - 97412 - BRAS PANON - France.

La marque NC NOTRE CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NC NOTRE CHOIX arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

SNAF a également déposé les autres marques suivantes : QUI DIT BOUCHONS DIT* ASIA FOOD


SNAF, SAS - 115 RUE DES LIMITES, ZI - 97412 - BRAS PANON - France


SNAF, M. LAURENT MOIOLI - 115 RUE DES LIMITES, ZI - 97412 - BRAS PANON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.